sac voile noirmoutier

Mentions légales

Editeur du site :
Francis Fortin
14, impasse de l'Atlantique
85740 L'Epine
île de Noirmoutier
tel : 02 51 39 10 53

courriel : francis.noirmoutier@yahoo.fr


Publication : Francis Fortin

Réalisation du site :
Ce site est une création de l'Agence web Grain de Sel à partir de la solution Open Source CMS Made Simple.


Confidentialité - données personnelles :
Informations collectées
Les informations que nous sollicitons de votre part sont destinées exclusivement à Francis Fortin.

Droit d'accès et de modification :
En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par Francis Fortin, des données que vous avez fournies.

Pour tout contact :

Francis Fortin
14, impasse de l'Atlantique
85740 L'Epine
île de Noirmoutier

tel : 02 51 39 10 53

courriel : francis.noirmoutier@yahoo.fr

Responsabilité :
Les informations fournies sur le site Internet www.sac-voile-noirmoutier.com le sont à titre purement indicatif.

La responsabilité de Francis Fortin ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.


Durée :

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Francis Fortin sur le site www.sac-voile-noirmoutier.com.


Loi applicable et compétence :
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


Droits d'auteurs :
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.
Une demande doit être systématiquement adressée à l'éditeur à l'adresse suivante: francis.noirmoutier@yahoo.fr pour toutes reproductions, représentations ou utilisations, même partielle, du contenu du site Internet (données, graphisme).
Les photographies publiées sur ce site sont la pleine et entière propriété de Francis Fortin.
Les photographies sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire, artistique et toutes lois ultérieures, en conséquence les oeuvres prêtées par Francis Fortin ne peuvent être utilisées sous quelque forme que ce soit sans autorisation préalable.